Okashi

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Mentions Légales

1 – Édition du site.

Site créé pour un projet fictif et scolaire, par Baptiste DIEUDE, Fabien GRAYSSAGUEL, Nadir KARTOUBI, HUGO PIQUET et Alexis RODRIGUES.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://okashi.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Okashi – Contact : contact@okashi.com +33 01 23 34 56 78 – Adresse : Av. Georges Pompidou 81100 Castres.

Identification de l’entreprise : SARL Okashi au capital social de 250 000€ – SIREN : 123456789 – RCS ou RM : – Adresse postale : Av. Georges Pompidou 81100 Castres

Directeur de la publication : – Contact : Michel Michel

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Michel Michel

Autres contributeurs : Marque A, Marque B, Marque C, Marc, …

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Okashi est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Okashi. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://okashi.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Michel Michel – . Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://webmmi.iut-tlse3.fr/~grf4355a/BDM/mentions-legales/ .

4 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://okashi.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

5 – Politique de retour et de remboursement.

Vous avez le droit d’annuler votre commande dans les 45 jours sans donner de raison.

La date limite d’annulation d’une commande est de 45 jours à compter de la date de réception des marchandises ou de la prise de possession du produit par un tiers que vous avez désigné et qui n’est pas le transporteur. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision au moyen d’une déclaration claire.

Vous pouvez nous informer de votre décision par courrier électronique : contact@okashi.com. Nous vous rembourserons au plus tard 45 jours à compter du jour où nous recevrons les marchandises retournées. Nous utiliserons les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour la commande et vous n’aurez pas à payer de frais pour ce remboursement.

6 – Conditions pour les retours.

Pour que les marchandises puissent faire l’objet d’un retour, veuillez vous assurer que :

  • Les marchandises ont été achetées au cours des 30 derniers jours
  • Les marchandises sont dans l’emballage d’origine

Les marchandises suivantes ne peuvent pas être retournées:

  • La fourniture de marchandises fabriquées selon vos spécifications ou clairement personnalisées.
  • La fourniture de biens qui, conformément à leur nature, ne peuvent être restitués, par exemple des biens qui se détériorent rapidement ou dont la date d’expiration est dépassée.
  • La fourniture de biens qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène et qui n’ont pas été scellés après la livraison.
  • La fourniture de biens qui sont, après la livraison, conformément à leur nature, mélangés de manière indissociable avec d’autres articles.

Nous nous réservons le droit de refuser le retour de toute marchandise qui ne remplit pas les conditions de retour ci-dessus, à notre seule discrétion.

7 – Retour des marchandises.

Vous êtes responsable du coût et du risque de nous retourner les marchandises. Vous devez envoyer les marchandises à l’adresse suivante : 10 Rue de l’Humanité, 81100 Castres France

Nous ne pouvons pas être tenus responsables des marchandises endommagées ou perdues lors du renvoi. Nous ne sommes pas en mesure d’effectuer un remboursement sans le reçu réel de la marchandise ou la preuve de réception de la livraison.

8 – Cadeaux.

Si les marchandises ont été marquées comme étant des cadeaux lors de leur achat puis expédiées directement chez vous, vous recevrez un crédit-cadeau pour la valeur de votre retour.

Si le produit n’était pas marqué comme un cadeau lors de l’achat, ou si le donneur de cadeau a fait expédier la commande à lui-même pour vous la remettre plus tard, nous enverrons le remboursement au donneur de cadeau.

9 – Termes et conditions générales

Les présentes conditions générales décrivent les règles et règlements relatifs à l’utilisation du site web de Okashi, situé à l’adresse https://okashi.fr.

En accédant à ce site web, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. Ne continuez pas à utiliser Okashi si vous n’acceptez pas de prendre toutes les conditions générales énoncées sur cette page.

10 – Cookies :

Le site web utilise des cookies pour aider à personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à Okashi, vous avez accepté d’utiliser les cookies requis.

Un cookie est un fichier texte qui est placé sur votre disque dur par un serveur de pages web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui vous a émis le cookie.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing pour exploiter notre site web. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les Cookies facultatifs. Il existe certains Cookies obligatoires qui sont nécessaires au fonctionnement de notre site web. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement car ils fonctionnent toujours. N’oubliez pas qu’en acceptant les Cookies obligatoires, vous acceptez également les Cookies tiers, qui pourraient être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez ces services sur notre site web, par exemple, une fenêtre d’affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site web.

11 – Licence :

Sauf indication contraire, Okashi et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle de l’ensemble du matériel présent sur Okashi. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez y accéder à partir de Okashi pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions fixées dans les présentes conditions générales.

Vous ne devez pas :

  • Copier ou republier des éléments provenant de Okashi.
  • Vendre, louer ou concéder une sous-licence pour le matériel provenant de Okashi.
  • Reproduire, dupliquer ou copier le matériel provenant de Okashi.
  • Redistribuer le contenu de Okashi

Le présent accord prend effet à la date des présentes.

Certaines parties de ce site web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d’échanger des opinions et des informations dans certaines zones du site web. Okashi ne filtre pas, n’édite pas, ne publie pas et ne révise pas les commentaires avant leur présence sur le site web. Les commentaires ne reflètent pas les vues et opinions de Okashi, de ses agents et/ou de ses affiliés. Les commentaires reflètent les vues et opinions de la personne qui les publie. Dans la mesure où les lois applicables le permettent, Okashi ne peut être tenu responsable des commentaires ou de toute responsabilité, de tout dommage ou de toute dépense causés et/ou subis à la suite de l’utilisation et/ou de l’affichage et/ou de l’apparition des commentaires sur ce site web.

Okashi se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer tout commentaire qui peut être considéré comme inapproprié, offensant, ou qui entraîne une violation des présentes conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que :

  • Vous avez le droit de publier les commentaires sur notre site web et disposez de toutes les licences et de tous les consentements nécessaires pour le faire ;
  • Les commentaires n’envahissent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, sans limitation, le droit d’auteur, le brevet ou la marque de commerce d’un tiers ;
  • Les Commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal, constituant une atteinte à la vie privée.
  • Les Commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou des coutumes ou présenter des activités commerciales ou des activités illégales.

Par la présente, vous accordez à Okashi une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d’autres personnes à utiliser, reproduire et éditer n’importe lequel de vos commentaires sous toutes les formes, formats ou médias.

12 – L’établissement d’hyperliens vers notre contenu.

Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site web sans autorisation écrite préalable :

  • Les agences gouvernementales ;
  • Moteurs de recherche ;
  • Organismes de presse ;
  • Les distributeurs d’annuaires en ligne peuvent créer des liens vers notre site web de la même manière qu’ils créent des hyperliens vers les sites web d’autres entreprises répertoriées ; et…
  • Les entreprises accréditées à l’échelle du système, à l’exception des organismes à but non lucratif de sollicitation, des centres commerciaux de bienfaisance et des groupes de collecte de fonds de bienfaisance qui ne peuvent pas établir d’hyperlien vers notre site Web.

Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d’accueil, vers des publications ou vers d’autres informations du site web, tant que le lien : (a) n’est en aucun cas trompeur ; (b) n’implique pas faussement le parrainage, l’approbation ou le soutien de la partie liante et de ses produits et/ou services ; et (c) s’inscrit dans le contexte du site de la partie liante.

Nous pouvons prendre en considération et approuver d’autres demandes de liens provenant des types d’organisations suivantes :

  • les sources d’information communément connues des consommateurs et/ou des entreprises ;
  • les sites communautaires point.com ;
  • les associations ou autres groupes représentant des organismes de bienfaisance ;
  • les distributeurs d’annuaires en ligne ;
  • les portails internet ;
  • les cabinets de comptabilité, d’avocats et de consultants ; et
  • les établissements d’enseignement et les associations professionnelles.

Nous approuverons les demandes de liens de ces organisations si nous décidons que : (a) le lien ne nous donnerait pas une image défavorable de nous-mêmes ou de nos entreprises accréditées ; (b) l’organisation n’a pas de dossier négatif avec nous ; (c) l’avantage que nous retirons de la visibilité de l’hyperlien compense l’absence de Okashi ; et (d) le lien s’inscrit dans le contexte d’informations générales sur les ressources.

Ces organisations peuvent établir un lien vers notre page d’accueil tant que le lien : (a) n’est en aucun cas trompeur ; (b) n’implique pas faussement le parrainage, l’approbation ou l’aval de la partie liante et de ses produits ou services ; et (c) s’inscrit dans le contexte du site de la partie liante.

Si vous êtes l’une des organisations énumérées au paragraphe 2 ci-dessus et que vous souhaitez créer un lien vers notre site web, vous devez nous en informer en envoyant un e-mail à Okashi. Veuillez inclure votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l’URL de votre site, une liste de toutes les URL à partir desquelles vous avez l’intention de créer un lien vers notre site web, et une liste des URL de notre site vers lesquelles vous souhaitez créer un lien. Attendez 2 à 3 semaines pour obtenir une réponse.

Les organisations approuvées peuvent établir un hyperlien vers notre site web de la manière suivante :

  • Par l’utilisation de notre dénomination sociale ; ou
  • Par l’utilisation du localisateur de ressources uniforme vers lequel le lien est établi ; ou
  • Par l’utilisation de toute autre description de notre site web faisant l’objet d’un lien qui a du sens dans le contexte et le format du contenu du site web de la partie liante.

Aucune utilisation du logo ou d’autres illustrations de Okashi ne sera autorisée pour la création de liens en l’absence d’un accord de licence de marque.

13 – Responsabilité du contenu

Nous ne serons pas tenus responsables du contenu qui apparaît sur votre site web. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations qui sont soulevées sur votre site web. Aucun lien ne doit apparaître sur un site web qui pourrait être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou qui enfreint, viole de toute autre manière, ou préconise l’infraction ou toute autre violation des droits d’un tiers.

14 – Réserve de droits

Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tous les liens ou un lien particulier vers notre site web. Vous acceptez de retirer immédiatement tous les liens vers notre site web sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales et sa politique en matière de liens. En établissant continuellement des liens vers notre site web, vous acceptez d’être lié à ces conditions générales de liaison et de les suivre.

15 – Suppression des liens de notre site web

Si vous trouvez un lien sur notre site web qui est offensant pour une raison quelconque, vous êtes libre de nous contacter et de nous informer à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas obligés de le faire ou de vous répondre directement.

Nous ne garantissons pas l’exactitude des informations figurant sur ce site web. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude, et nous ne promettons pas non plus de garantir que le site web reste disponible ou que le matériel sur le site web est maintenu à jour.

16 – Avis de non-responsabilité

Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions relatives à notre site web et à l’utilisation de ce site web. Rien dans cette clause de non-responsabilité ne pourra :

  • limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels ;
  • limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;
  • limiter l’une de nos ou de vos responsabilités d’une manière qui n’est pas autorisée par la loi applicable ; ou
  • exclure l’une de nos ou de vos responsabilités qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi applicable.

Les limitations et interdictions de responsabilité fixées dans cette section et ailleurs dans cette clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de la clause de non-responsabilité, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles et pour violation d’une obligation légale.

Tant que le site web et les informations et services du site web sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.

17 – Contactez-nous

Si vous avez des questions sur nos mentions légales, politiques de retour et de remboursement, questions globales : veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse électronique suivante : contact@okashi.com

Pour votre santé, évitez de manger trop gras, trop sucré, trop salé.